Les licences creative commons sont des contrats par lesquels letrsquo;auteur detrsquo;une etoelig;uvre de letrsquo;esprit (quetrsquo;il setrsquo;agisse detrsquo;un document, detrsquo;un dessin, detrsquo;un logiciel, detrsquo;une videteacute;o, ou encore, detrsquo;une base de donneteacute;es), autorise, par avance, toute personne etagrave; exploiter, diffuser, modifier ou faire eteacute;voluer sa creteacute;ation, sous reteacute;serve de respecter ses conditions. Ces licences emportent ainsi des conseteacute;quences importantes pour le creteacute;ateur qui deteacute;cide de renoncer etagrave; une partie de ses droits sur sa creteacute;ation. Elles imposent eteacute;galement aux utilisateurs detrsquo;une etoelig;uvre sous creative commons le respect de certaines obligations.

Deux hypothetegrave;ses peuvent etecirc;tre distingueteacute;es :

- celle du chercheur qui souhaite diffuser des contenus sous licence creative commons ;

- celle du chercheur qui souhaite inteteacute;grer etagrave; son etoelig;uvre, un document, une image, une videteacute;o, placeteacute;s sous licence creative commons.

La formation permettra de reteacute;pondre aux questions pratiques souleveteacute;es par ces deux hypothetegrave;ses :

- preteacute;sentation des licences creative commons : pourquoi y recourir ? comment ces licences se concilient avec le droit detrsquo;auteur ? Pour un chercheur, en quoi le recours aux licences creative commons peut-elle constituer une plus-value ?

- appreteacute;hender les diffeteacute;rentes licences : quelles sont les diffeteacute;rentes options ? comment choisir la licence qui correspond etagrave; nos besoins?

- quelles deteacute;marches doivent etecirc;tre effectueteacute;es pour placer une etoelig;uvre sous licence creative commons ?

- que faire en cas de litige ? Comment deteacute;terminer la loi applicable ? - peut-on mettre fin etagrave; une licence creative commons ?

- comment identifier une etoelig;uvre sous licence creative commons ?

- comment utiliser une etoelig;uvre sous licence creative commons ? Peut-on letrsquo;inteteacute;grer etagrave; notre etoelig;uvre ? La modifier ? A quelles conditions ?

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