Les licences creative commons sont des contrats par lesquels l’auteur d’une œuvre de l’esprit (qu’il s’agisse d’un document, d’un dessin, d’un logiciel, d’une vidéo, ou encore, d’une base de données), autorise, par avance, toute personne à exploiter, diffuser, modifier ou faire évoluer sa création, sous réserve de respecter ses conditions. Ces licences emportent ainsi des conséquences importantes pour le créateur qui décide de renoncer à une partie de ses droits sur sa création. Elles imposent également aux utilisateurs d’une œuvre sous creative commons le respect de certaines obligations.

Deux hypothèses peuvent être distinguées :

- celle du chercheur qui souhaite diffuser des contenus sous licence creative commons ;

- celle du chercheur qui souhaite intégrer à son œuvre, un document, une image, une vidéo, placés sous licence creative commons.

La formation permettra de répondre aux questions pratiques soulevées par ces deux hypothèses :

- présentation des licences creative commons : pourquoi y recourir ? comment ces licences se concilient avec le droit d’auteur ? Pour un chercheur, en quoi le recours aux licences creative commons peut-elle constituer une plus-value ?

- appréhender les différentes licences : quelles sont les différentes options ? comment choisir la licence qui correspond à nos besoins?

- quelles démarches doivent être effectuées pour placer une œuvre sous licence creative commons ?

- que faire en cas de litige ? Comment déterminer la loi applicable ? - peut-on mettre fin à une licence creative commons ?

- comment identifier une œuvre sous licence creative commons ?

- comment utiliser une œuvre sous licence creative commons ? Peut-on l’intégrer à notre œuvre ? La modifier ? A quelles conditions ?